Mentions légales

1. Identification de l’éditeur du site

Nom ou raison sociale : Françoise Régnier
Adresse du siège social : 7 Route de Savigny, 21380 MARSANNAY-LE-BOIS
Adresse e-mail : contact@la-terre-a-dit.fr
Numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS Dijon) : 905 069 803
Nom du directeur de la publication : Françoise Régnier

2. Identification de l’hébergeur du site

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de ce site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, vidéos sont la propriété exclusive de Françoise Régnier. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Françoise Régnier.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs sont informés que leurs données personnelles collectées sont les suivantes : Nom, prénom, adresse de livraison, adresse de facturation, adresse mail. Ces données sont utilisées pour traiter les commandes et fournir les produits commandés. Les adresses de courrier électronique peuvent être utilisées pour l’envoi d’informations sur l’activité de « La Terre a Dit » ou dans le cadre d’actions promotionnelles.
L’utilisateur peut demander la suppression de ses données personnelles par envoi d’un courriel à l’adresse contact@la-terre-e-dit.fr. Il devra préciser ses nom, prénom, adresse postale et adresse mail.

5. Conditions générales de vente (CGV)

Les Conditions générales de vente, précisant les modalités de vente, de paiement, de livraison, de rétractation, etc. sont disponibles ici.